12/12/2025 Compte-rendu du conseil municipal

file_download 12122025 Convocation CM signée.pdf (PDF - 0.20Mo) file_download 12122025 Liste des délibérations.pdf (PDF - 0.25Mo) file_download 2025-045 Aménagement du bâitment de l_ancienne mairie situé au 32 route de Seyssel - Chanay _01420_ - Approbation de l_avant-projet de l_architecte et autorisation délivrée au Maire pour effectuer des demandes de subventions.pdf (PDF - 2.34Mo) file_download 2025-046 Mandats de vente dans le cadre de la vente de la ville située au 12 rue du Château à Chanay _01420_ _maison Q sur diagnostic_.pdf (PDF - 0.24Mo) file_download 2025-047 Convention d_occupation à titre précaire de la villa située au 14 rue du Château à Chanay _01420_ _maison R sur diagnostic_ PUBLI.pdf (PDF - 1.12Mo) file_download 2025-048 CCTV - Maison de l_urbanisme - Demande de modification d_emplacements réservés inscrits au PLUIH.pdf (PDF - 0.64Mo) file_download 2025-049 CCTV - Attribution de compensation définitive 2025.pdf (PDF - 0.43Mo) file_download 2025-050 CDG 01 - Autorisation portant sur la signature de la convention d_adhésion à la plateforme de dématérialisation proposée par le Centre de Gestion de l_Ain.pdf (PDF - 1.28Mo) file_download 2025-051 COSOLUCE - Contrat d_abonnement aux progiciels au 1er janvier 2026.pdf (PDF - 4.78Mo) file_download 2025-052 RESEAU DES COMMUNES - Renouvellement du contrat de maintenance du site internet communal au 12 janvier 2026.pdf (PDF - 0.22Mo)