13/03/2025 Compte-rendu du Conseil Municipal

file_download 13032025 - Convocation CM.pdf (PDF - 1.14Mo) file_download 13032025 Liste des délibérations.pdf (PDF - 1.83Mo) file_download 13032025 PV.pdf (PDF - 17.33Mo) file_download 2025-001 CDG01 - Adhésion à la convention de participation prévoyance.pdf (PDF - 2.14Mo) file_download 2025-002 Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité.pdf (PDF - 2.65Mo) file_download 2025-003 SOLEUS - Contrat pluriannuel de contrôle des équipements sportifs et récréatifs.pdf (PDF - 12.91Mo) file_download 2025-004 Vente de la parcelle cadastrée AM 335 au profit du gérant du garage automobile.pdf (PDF - 1.70Mo) file_download 2025-005 Sollicitation de crédits auprès de l_ADEME dans le cadre d_une étude de faisabilité pour un contrat de chaleur renouvelable et choix de l_entreprise.pdf (PDF - 1.99Mo) file_download 2025-006 Contrat de location d_une partie d_un terrain nu pour le stationnement d_un bus à usage d_habitation pour une durée limitée.pdf (PDF - 4.45Mo) file_download 2025-007 Convention pour l_utilisation d_un four communal au profit de l_association de l_Amicale des Sapeurs-Pompiers de Chanay - Surjoux-Lhopital.pdf (PDF - 4.04Mo) file_download 2025-008 Modification du règlement intérieur du chalet communal pour la partie relative au règlement.pdf (PDF - 5.25Mo) file_download 2025-009 Projet éolien par Total Energies - Accord du Conseil Municipal pour que Total Energies procède à une étude de faisabilité et sur une promesse de bail emphytéotique et convention de servitudes.pdf (PDF - 1.07Mo) file_download 2025-010 Approbation d_une modification d_un plan de division pour la réalisation d_un parking rue Alphonse Bornard.pdf (PDF - 3.51Mo) file_download 2025-011 Bail commercial - Proposition d_avenant n°09.pdf (PDF - 3.35Mo)