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17/01/2024 - Compte-rendu du conseil municipal

Accueil / Municipalité / Comptes rendus des séances de Conseil et délibérations / 17/01/2024 - Compte-rendu du conseil municipal

04/04/2024

  • Convocation publiée le 12 janvier 2024,
  • Liste des délibérations publiée le 19 janvier 2024,
  • Délibérations publiées le 19 janvier 2024.

Pièces jointes

file_download 17012024 - Convocation CM - Signée.pdf (PDF - 0.37Mo) file_download 17012024 - Liste des délibérations.pdf (PDF - 0.51Mo) file_download 2024-001 DM n°03.pdf (PDF - 0.38Mo) file_download 2024-002 Prix vente de fromages CCAS.pdf (PDF - 0.42Mo) file_download 2024-004 Election CCCSPV.pdf (PDF - 0.80Mo) file_download 2024-005 Constitution commission des finances.pdf (PDF - 0.45Mo) file_download 2024-006 Mandat à la Présidente du CDG 01 assurance collectivité.pdf (PDF - 0.79Mo) file_download 2024-007 BM - Complément charte du bénévole.pdf (PDF - 0.68Mo) file_download 2024-008 Identification des ZAEnR.pdf (PDF - 3.29Mo) file_download 2024-009 SIEA AXIONE - Convention droit d_usage.pdf (PDF - 1.97Mo) file_download 2024-010 Désignation représentant Régie des Eaux.pdf (PDF - 0.77Mo) file_download 2024-011 Rapport d_activité et CA 2022.pdf (PDF - 0.65Mo) file_download doc03812120240404105035.pdf (PDF - 5.03Mo)
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5 Place des tilleuls

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