Communauté de communes du Pays Bellegardien (CCPB)
195 rue Santos Dumont
01 200 Châtillon-en-Michaille
SIDEFAGE - Tri du verre, recyclage, compostage, consommation et valorisation énergétique Voir les documents et liens figurant sur cette page. |
Plan de relance - 1 jeune / 1 solution Voir lien internet figurant sur cette page. |
I-CAD - Fichier national d'identification des carnivores domestiques Voir document ci-joint |
PCAET - Plan Climat Air Energie Territorial Présentation du diagnostic par la CCPB. |
RÉGLEMENTATION - Arrêté sur les bruits de voisinage, le brûlage et les chiens errants Réglementation portant sur les bruits de voisinage, le brûlage ainsi que sur les chiens errants. |